Formats supportés : RNG, SEDA 2.0.

Entité	Formats impactés	Message
Rectorat de Poitiers	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Un élément de gestion n'a pas de règle associée, une seule est requise.
Rectorat de Poitiers	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Un élément de gestion n'a pas de règle associée, une seule est requise.