aide à la saisieProfil automatique Factures CCAS - EHPAD Les Tamaris - RA Les Genêts numéro d'enregistrement - date d'arrivée
service d'archive
<valeur libre>
service versant
identifiant de la réponse à une demande de transfert
commentaire
signature
<valeur libre> [1]
accord de service
niveau de service applicable aux unités d'archives
modalité d'entrée
nature des archives
<valeur libre> [1] Non communicable
identifiant de gestion du service producteur
<valeur libre> [1] CCAS - EHPAD Les Tamaris - RA Les Genêts
identifiant de gestion du service versant