Formats supportés : RNG, SEDA 2.0.

Entité	Formats impactés	Message
Marchés publics CD23 profil complet	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Un élément de gestion a plusieurs règles associées, une seule est requise.
Lettre candidats non retenus	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre candidat éliminé	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre de notification du candidat retenu	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Courrier de demande de précisions supplémentaires	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre de régularisation (candidature / offre)	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre de mise au point	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre de négociation	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Acte d’engagement	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
05 - Pièces de candidature	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Convocation de la CAO	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
PV du pouvoir adjudicateur (ouverture des plis et attribution)	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Registre de dépôt des offres	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Lettre de consultation (suite à un appel d’offre infructueux, négociation avec les candidats retenus)	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Avenant	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Une règle n'a pas de date de début.
Marchés publics CD23 profil complet	SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2	Un élément de gestion a plusieurs règles associées, une seule est requise.