Formats supportés : SEDA 2.0.

EntitéFormats impactésMessage
PA-001SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2Un élément de gestion n'a pas de règle associée, une seule est requise.
PA-001SEDA 1.0, simplified, SEDA 0.2Une règle n'a pas de date de début.
PA-001RNGLes sous-éléments avec une cardinalité égale à '1' devrait apparaître avant les autres pour éviter des potentiels problèmes lors de la validation RNG