aide à la saisieDossiers individuels - mesures closes
service d'archive
service versant
DAP [1]
identifiant de la réponse à une demande de transfert
commentaire
signature
accord de service
<valeur libre> [1]
niveau de service applicable aux unités d'archives
modalité d'entrée
<valeur libre> [1]
nature des archives
<valeur libre> [1]
identifiant de gestion du service producteur
<valeur libre> [1] identifiant service producteur départemental et/ou antenne
identifiant de gestion du service versant
identifiant DAP [1]