cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisieDossier de consultation des entreprises
niveau de description
Groupe de documents [1]
titre
<valeur libre> [1..n]
date de début
date de fin
<valeur libre> [1] Valeur libre = Date de la notification du marché
description
<valeur libre> [0..n] Valeur libre = Groupe de documents contenant l'ensemble des pièces qui constituent le DCE
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
French [1]