cardinalité	obligatoire et multiple (1..n)
aide à la saisie	Dossier de séance plénière
niveau de description	Dossier [1]
titre	dossier de séance plénière [1] Renseigner le type de séance (ex. conseil d'administration, assemblée générale, etc.)
date de début	<valeur libre> [1] donner la date de réunion de la séance
date de fin	<valeur libre> [1]
description	convocation, annexe, procès-verbal, liste d'émargement [1]
service producteur	Bureau du vin et des autres boissons [1]
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu	Georgian [1]