cardinalitéobligatoire et multiple (1..n)
aide à la saisieSuivi scientifique des marchés publics
niveau de description
Groupe de documents [1]
titre
<valeur libre> [1..n] Renseigner le titre du marché d'études (ex. Construction Batignolles)
date de début
<valeur libre> [1] la date de début s'entend à la notification du marché
date de fin
<valeur libre> [1] La fin du marché s'entend au paiement de la dernière étude
description
cahier des clauses techniques particulièresn courriers, notes, notes de transmission, relevés de décisions, procès-verbaux de réunions pour le co-pilotage, conventions [1]
service producteur
Bureau des statistiques et des études [1] Le Bureau des statistiques et des études (Me5) assure le suivi scientifique et la coordination de la prestation avec les bureaux commanditaires qui participent au comité de pilotage. La gestion administrative et financière des marchés est pilotée par le bureau PS5
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
French [1]