cardinalité	obligatoire et unique (1)
aide à la saisie	Procès-verbal du conseil municipal
niveau de description	Pièce [1]
titre	<valeur libre> [1] ici mettre la date du conseil municipal
date de début
date de fin
description	<valeur libre> [1] utiliser le format JJ/MM/AAAA
service producteur	Le Mans. Service des Assemblées [1]
identifiant pour le service versant	<valeur libre> [1]
identifiant pour le SAE	<valeur libre> [1]
langue du contenu	French [1]