cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisieProcédure_passation_TN
niveau de description
Dossier [1]
titre
Procédure_passation [1]
date de début
<valeur libre> [1]
date de fin
<valeur libre> [1]
description
Ensemble des pièces de la passation de marché dont l'analyse des offres et les offres non retenues [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
French [1]