cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisieEnregistrement sonore des sessions de l'assemblée départementale.
niveau de description
Groupe de documents [1]
titre
<valeur libre> [1] Enregistrement sonore de l'assemblée départementale, session du JJ au JJ MM AAAA.
date de début
<valeur libre> [1] AAAA-MM-JJ
date de fin
<valeur libre> [1] AAAA-MM-JJ
description
Ces enregistrements sonores sont réalisés dans le but d'une transcription dans le procès-verbal de la session. [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
<valeur libre> [1] Numéro de versement W
identifiant pour le SAE
<valeur libre> [1]
langue du contenu
French [1]