Unités d'archives

• Ressources Humaines - Paie
• dossier de consultation des entreprises
• Enregistrement sonore de l'assemblée départementale, journée du JJ MM AAAA
• Bureau communautaire délibératif
• Pièces contractuelles NT
• Chaville
• Enregistrement sonore du CA, journée du JJ MM AAAA
• Propriétés non baties
• Ce sont les factures de la DCSI
• Marché-SA
• Enregistrement sonore de l'assemblée, session du JJ au JJ MM AAAA
• PHASE
• Etudes et Prospectives
• Chaville 2
• Export des dossiers d'étrangers numériques
• CODE CLIENT
• PRESTATION
• TYPE DE DOCUMENT
• Versement de la matrice cadatsrale (test V2)
• marches
• Frais de déplacement
• bulletins de paie
• ordres de missions de la MTPM
• Factures CCAS
• Archives municipales (EI02209) 1 place des archives 69002 Lyon 2eme : gestion du bâtiment, plans (1999-2018).
• UA Seda V2
• Enregistrement sonore des sessions de l'assemblée départementale.
• test marion
• Flux Actes de la collectivité de Villejuif
• Archives municipales (EI02209) 1 place des archives 69002 Lyon 2eme : gestion du bâtiment, plans (1999-2018).
• Facture
• Bon de livraison du plancton
• Séance de l'assemblée départementale
• ce sont les factures de SITCAT
• Matrice cadastrale
• Propriété bâtie
• Propriétaires
• Annuaire topographique initialisé réduit.
• Lot / Local.
• Propriétés non-bâties
• Modification de la structuration des fichiers fonciers
• Parties d'évaluation
• Fichiers SIARD
• test X doc
• Pièces financières
• Fichier source (CDG 59)
• Entretiens
• Fiche de liaison
• Dossier de consultation des entreprises
• Acte d'engagement
• Fichiers SIARD.
• Cahier des charges
• Convention_entretien_oral
• Fichier audio
• Procédure de marché [type] [intitulé] [numéro]du Conseil départemental des Landes
• fichiers sources
• Fichier SIARD (CDG51)
• Versement de la matrice cadastrale numérique au CNFPT
• Matrice cadastrale des communes du département
• Prop Bat
• Séance du conseil d'administration de l'UTC, enregistrement.
• Propriétés bâties
• Annuaire topographique initialisé réduit.
• liste délibération
• Verser les factures fournisseurs du service Finances en pdf
• Versement d'une séance du conseil départemental
• Budget CDG51
• Séance (CDG51)
• Séance du conseil départemental
• 1- Liste délibération (CDG51)
• 2-Dossiers par commission
• Modification de la structuration des fichiers fonciers.
• Propriétés non bâties (CDG51)
• Propriétés baties
• Études et prospectives
• Etudes pilotées par le bureau
• Versement de la matrice
• Fichier source
• Dossier de subvention
• Dossier de séance plénière
• Versement de la matrice cadastrale
• Propriétés bâties
• Propriétés bâties (CDG51)
• Parties d'évaluation
• Lettre de candidature (DC1)
• Déclaration du candidat individuel (DC2)
• SIARD
• Versement de la matrice cadatsrale
• Fichiers sources.
• ss
• Rapport d'activités du service
• Propriétaires
• Profil propriétés bâties
• Versement de la matrice cadastrale numérique (CDG51)
• UA cadastre
• UA cadastre
• Prop non bat
• dossier de compte-rendu
• Dossier de factures
• Parties d'évaluation.
• Fichiers SIARD
• Propriétés bâties
• Parties d'évaluation
• Versement des flux PES de la collectivité de Villejuif
• Fichiers sources
• Versement de la matrice
• Fichiers sources
• Fichiers sources de la matrice cadastrale numérique du CNFPT
• Fichiers sources
• Factures CDG51
• Propriétés bâties.
• dossier d'évaluation par les stagiaires
• demande d'agrément
• Déclaration de création d'une compagnie d'aventuriers
• Direction de la commande publique
• Régie de recette
• Propriétés non bâties.
• Lot / Local.
• Trame du mémoire technique
• Enquête statistique des services d'archives contrôlés
• Propriétés bâties
• Fichiers sources
• supports de formation
• larcins donjonniques
• supports de formation
• Délibérations du CA du CNFPT
• ArchiveUnit de niveau 1 - Simple
• arrêté de nomination
• Documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires.
• Suivi scientifique des marchés publics
• Régie de dépense
• Propriétés bâties
• Fichier SIARD
• Profil de la matrice cadastrale
• Documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux.
• Fichiers sources (CDG51)
• Documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit.
• UA cadastre
• Matrice cadastrale des communes du département. (CDG51)
• Propriétaires.
• Profil propriétés non bâties
• Annexes au DCE
• Propriétés baties
• Propriétés non baties
• INSEDA_test
• CCAPdel
• Pièces-contractuelles-SA
• séance plénière
• Pièces marché-SA
• Cahier de laboratoire
• Reportage photographique
• Procès-verbal du conseil municipal
• Occupation du territoire
• dossier individuel d'agent
• Rapport d'essais
• Verser les factures fournisseurs en pdf
• Correspondance départ : chrono
• Dossier de séance
• CCAPFM
• CCAP JCC
• pièces constitutives de marché JCC
• Matrice Cadastrale/Fichiers sources
• Dossiers par commission (CDG 59)
• Conseil départemental, commissions thématiques : dossiers
• Signature (CDG51)
• Bordereau d'envoi (CDG51)
• acquittement UA
• Conseil départemental, commissions thématiques : délibérations
• Commission 2 : nom de la commission
• Fichier S.
• Propriétaires
• Propriétaires
• Versement d'une séance
• Bordereau acquittement (CDG51)
• Séance
• dossiers par commission
• Séance du conseil municipal
• Versement d'une séance du Conseil départemental (CDG 59)
• Listes des délibérations
• Débat (CDG 59)
• Bordereau UA
• délibérations
• Séance du XX/XX/XXXX (CDG 59)
• Dossier par commission
• Délibérations (CDG 59)
• Commissions du conseil départemental, dossiers
• Conseil départemental, délibérations, validations
• Pièces contractuelles FM
• Séance du Conseil d'administration du CNFPT - 26/06/2019
• Fichier SIARD
• Lot / Local
• Parties d'évaluation (CDG51)
• Profil lot - local
• Annuaire topographique initialisé réduit
• Versement de la matrice
• Séance
• Annuaire topographique
• Nom de la séance
• Commission 0x
• Liste délibération
• Versement de la matrice cad (test V2)
• Modification de la structuration des fichiers fonciers (CDG51)
• 3-Délibération (CDG51)
• CCAP CW
• CCAP-SA
• AE CW
• AE-SA
• DQEFM
• Pièces non contractuelles TN
• Pièces non contractuelles CW
• DQE DEL
• Pièces non contractuelles FM
• Pièces du marché
• Pièces marchés TN
• Dossier d'opération de travaux dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par la MOCO (test - 03/07/2019)
• Réunion de service
• Pièces non contractuelles-SA
• DQE JCC
• Offre non retenue FM
• Journaux Gaia
• Offres non retenues-SA
• Analyse_offre_TN
• Rapport d'analyse des offres CW
• Procédure marché JCC
• marché del
• Passation de procédure-SA
• Offres de la société X
• Rapport d'analyse JCC
• Marchés_TN
• Accusés de réception
• offre
• CCAP_TN
• Pièces contractuelles CW
• Comptes rendus de réunions, versement une fois par an
• Rapport_analyse_offres_TN
• Offres non retenues
• Consentements_essai
• AEFM
• AEDEL
• CCTP JCC
• Pièces contractuelles
• Courriers de la collectivité de Villejuif, versés une fois par an
• Procédure_passation_TN
• Analyse des offres del
• Recueils des actes administratifs de la préfecture de région des Pays de la Loire
• Procédure FM
• Pièces marchéFM
• MarchésFM
• Objet
• Courriers confidentiels de la collectivité de Villejuif, versement une fois par an
• Référence du versement au sein de l'import
• Budget test
• Actes de la collectivité territoriale de Villejuif (test)
• Délibérations de la collectivité de Villejuif (test)
• Décisions de la collectivité de Villejuif (Test)
• Arrêtés de la collectivité de Villejuif (test)
• Conventions de la collectivité de Villejuif (test)
• Contrats de la collectivité de Villejuif (test)
• Marchés de la collectivité de Villejuif (test)
• Pièces non contractuelles del
• Flux Actes de la collectivité de Villejuif (Test)
• Versement des flux PES de la collectivité de Villejuif (test)
• Pièces Marché del
• Procédures del
• Analyse des offres FM
• Rapport d'analyse des offres-SA
• Procédure CW
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• Déclaration d'ouverture de chantier (DROC)_FM
• Reportage_inauguration_place_TN
• UA testJLP
• unité d'archives
• Document
• Dossier foncier
• Enregistrement sonore de l'assemblée, journée du JJ MM AAAA
• XSD budget Totem
• UA enregistrements sonores des sessions du CC du Grand Narbonne
• Flux XML Budget Totem
• Enregistrements sonores des sessions -Gilles
• export pdf Totem
• Enregistrement sonore de l'assemblée,
• Budget commenté (tableau) (ville)
• Budget principal (ville)
• Support de présentation synthétique (ville)
• Budget annexe validé (ville)
• documentation associée
• Jour 2
• Exercice budgétaire.
• unité d'archives
• Fichier livre paie année
• Listes électorales de l’année AAAA
• fichier d'information de représentation
• Liste_electorale_type de liste
• Liste_electorale_type de liste_2
• Fichier de données
• Notification
• Débat des orientations budgétaires
• RH Pension et Paie
• Actes Chavagnes-en-Paillers
• Dossier de marché non retenu
• Conseil municipal du jjmaaaa.- Dossier de séance : pièces annexes, procès verbal sommaire
• elle sera utilisée pour saisir des fiches de paie