Unités d'archives
- Ressources Humaines - Paie
- dossier de consultation des entreprises
- Enregistrement sonore de l'assemblée départementale, journée du JJ MM AAAA
- Bureau communautaire délibératif
- Pièces contractuelles NT
- Chaville
- Enregistrement sonore du CA, journée du JJ MM AAAA
- Propriétés non baties
- Ce sont les factures de la DCSI
- Marché-SA
- Enregistrement sonore de l'assemblée, session du JJ au JJ MM AAAA
- PHASE
- Etudes et Prospectives
- Chaville 2
- Export des dossiers d'étrangers numériques
- CODE CLIENT
- PRESTATION
- TYPE DE DOCUMENT
- Versement de la matrice cadatsrale (test V2)
- marches
- Frais de déplacement
- bulletins de paie
- ordres de missions de la MTPM
- Factures CCAS
- Archives municipales (EI02209) 1 place des archives 69002 Lyon 2eme : gestion du bâtiment, plans (1999-2018).
- UA Seda V2
- Enregistrement sonore des sessions de l'assemblée départementale.
- test marion
- Flux Actes de la collectivité de Villejuif
- Archives municipales (EI02209) 1 place des archives 69002 Lyon 2eme : gestion du bâtiment, plans (1999-2018).
- Facture
- Bon de livraison du plancton
- Séance de l'assemblée départementale
- ce sont les factures de SITCAT
- Matrice cadastrale
- Propriété bâtie
- Propriétaires
- Annuaire topographique initialisé réduit.
- Lot / Local.
- Propriétés non-bâties
- Modification de la structuration des fichiers fonciers
- Parties d'évaluation
- Fichiers SIARD
- test X doc
- Pièces financières
- Fichier source (CDG 59)
- Entretiens
- Fiche de liaison
- Dossier de consultation des entreprises
- Acte d'engagement
- Fichiers SIARD.
- Cahier des charges
- Convention_entretien_oral
- Fichier audio
- Procédure de marché [type] [intitulé] [numéro]du Conseil départemental des Landes
- fichiers sources
- Fichier SIARD (CDG51)
- Versement de la matrice cadastrale numérique au CNFPT
- Matrice cadastrale des communes du département
- Prop Bat
- Séance du conseil d'administration de l'UTC, enregistrement.
- Propriétés bâties
- Annuaire topographique initialisé réduit.
- liste délibération
- Verser les factures fournisseurs du service Finances en pdf
- Versement d'une séance du conseil départemental
- Budget CDG51
- Séance (CDG51)
- Séance du conseil départemental
- 1- Liste délibération (CDG51)
- 2-Dossiers par commission
- Modification de la structuration des fichiers fonciers.
- Propriétés non bâties (CDG51)
- Propriétés baties
- Études et prospectives
- Etudes pilotées par le bureau
- Versement de la matrice
- Fichier source
- Dossier de subvention
- Dossier de séance plénière
- Versement de la matrice cadastrale
- Propriétés bâties
- Propriétés bâties (CDG51)
- Parties d'évaluation
- Lettre de candidature (DC1)
- Déclaration du candidat individuel (DC2)
- SIARD
- Versement de la matrice cadatsrale
- Fichiers sources.
- ss
- Rapport d'activités du service
- Propriétaires
- Profil propriétés bâties
- Versement de la matrice cadastrale numérique (CDG51)
- UA cadastre
- UA cadastre
- Prop non bat
- dossier de compte-rendu
- Dossier de factures
- Parties d'évaluation.
- Fichiers SIARD
- Propriétés bâties
- Parties d'évaluation
- Versement des flux PES de la collectivité de Villejuif
- Fichiers sources
- Versement de la matrice
- Fichiers sources
- Fichiers sources de la matrice cadastrale numérique du CNFPT
- Fichiers sources
- Factures CDG51
- Propriétés bâties.
- dossier d'évaluation par les stagiaires
- demande d'agrément
- Déclaration de création d'une compagnie d'aventuriers
- Direction de la commande publique
- Régie de recette
- Propriétés non bâties.
- Lot / Local.
- Trame du mémoire technique
- Enquête statistique des services d'archives contrôlés
- Propriétés bâties
- Fichiers sources
- supports de formation
- larcins donjonniques
- supports de formation
- Délibérations du CA du CNFPT
- ArchiveUnit de niveau 1 - Simple
- arrêté de nomination
- Documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires.
- Suivi scientifique des marchés publics
- Régie de dépense
- Propriétés bâties
- Fichier SIARD
- Profil de la matrice cadastrale
- Documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux.
- Fichiers sources (CDG51)
- Documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit.
- UA cadastre
- Matrice cadastrale des communes du département. (CDG51)
- Propriétaires.
- Profil propriétés non bâties
- Annexes au DCE
- Propriétés baties
- Propriétés non baties
- INSEDA_test
- CCAPdel
- Pièces-contractuelles-SA
- séance plénière
- Pièces marché-SA
- Cahier de laboratoire
- Reportage photographique
- Procès-verbal du conseil municipal
- Occupation du territoire
- dossier individuel d'agent
- Rapport d'essais
- Verser les factures fournisseurs en pdf
- Correspondance départ : chrono
- Dossier de séance
- CCAPFM
- CCAP JCC
- pièces constitutives de marché JCC
- Matrice Cadastrale/Fichiers sources
- Dossiers par commission (CDG 59)
- Conseil départemental, commissions thématiques : dossiers
- Signature (CDG51)
- Bordereau d'envoi (CDG51)
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- Conseil départemental, commissions thématiques : délibérations
- Commission 2 : nom de la commission
- Fichier S.
- Propriétaires
- Propriétaires
- Versement d'une séance
- Bordereau acquittement (CDG51)
- Séance
- dossiers par commission
- Séance du conseil municipal
- Versement d'une séance du Conseil départemental (CDG 59)
- Listes des délibérations
- Débat (CDG 59)
- Bordereau UA
- délibérations
- Séance du XX/XX/XXXX (CDG 59)
- Dossier par commission
- Délibérations (CDG 59)
- Commissions du conseil départemental, dossiers
- Conseil départemental, délibérations, validations
- Pièces contractuelles FM
- Séance du Conseil d'administration du CNFPT - 26/06/2019
- Fichier SIARD
- Lot / Local
- Parties d'évaluation (CDG51)
- Profil lot - local
- Annuaire topographique initialisé réduit
- Versement de la matrice
- Séance
- Annuaire topographique
- Nom de la séance
- Commission 0x
- Liste délibération
- Versement de la matrice cad (test V2)
- Modification de la structuration des fichiers fonciers (CDG51)
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- CCAP CW
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- AE CW
- AE-SA
- DQEFM
- Pièces non contractuelles TN
- Pièces non contractuelles CW
- DQE DEL
- Pièces non contractuelles FM
- Pièces du marché
- Pièces marchés TN
- Dossier d'opération de travaux dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par la MOCO (test - 03/07/2019)
- Réunion de service
- Pièces non contractuelles-SA
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- marché del
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- Accusés de réception
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- Comptes rendus de réunions, versement une fois par an
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- CCTP JCC
- Pièces contractuelles
- Courriers de la collectivité de Villejuif, versés une fois par an
- Procédure_passation_TN
- Analyse des offres del
- Recueils des actes administratifs de la préfecture de région des Pays de la Loire
- Procédure FM
- Pièces marchéFM
- MarchésFM
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- Courriers confidentiels de la collectivité de Villejuif, versement une fois par an
- Référence du versement au sein de l'import
- Budget test
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- Flux Actes de la collectivité de Villejuif (Test)
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- unité d'archives
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- Enregistrement sonore de l'assemblée, journée du JJ MM AAAA
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- UA enregistrements sonores des sessions du CC du Grand Narbonne
- Flux XML Budget Totem
- Enregistrements sonores des sessions -Gilles
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- Enregistrement sonore de l'assemblée,
- Budget commenté (tableau) (ville)
- Budget principal (ville)
- Support de présentation synthétique (ville)
- Budget annexe validé (ville)
- documentation associée
- Jour 2
- Exercice budgétaire.
- unité d'archives
- Fichier livre paie année
- Listes électorales de l’année AAAA
- fichier d'information de représentation
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- Liste_electorale_type de liste_2
- Fichier de données
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- Débat des orientations budgétaires
- RH Pension et Paie
- Actes Chavagnes-en-Paillers
- Dossier de marché non retenu
- Conseil municipal du jjmaaaa.- Dossier de séance : pièces annexes, procès verbal sommaire
- elle sera utilisée pour saisir des fiches de paie